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L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du service.
Clause ledger
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L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du service.
Service Public FRLe site présente des contenus et informations à caractère général relatifs à l’activité de Géographie Spirituelle. Sauf indication contraire, ces contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment.
EU CommissionLes conditions financières, lorsqu’elles existent, sont communiquées avant toute demande ou prise de contact utile. L’utilisateur demeure responsable de vérifier les informations applicables avant tout engagement.
Les conditions financières, lorsqu’elles existent, sont communiquées avant toute demande ou prise de contact utile. L’utilisateur demeure responsable de vérifier les informations applicables avant tout engagement.
Toute relation commerciale éventuelle est soumise aux informations communiquées au cas par cas et aux conditions particulières qui peuvent compléter les présentes. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent pour ce qui les concerne.
Clause ledger
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, signes distinctifs et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Clause ledger
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi applicable, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou des conséquences liées à l’usage du site.
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement de l’éditeur, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout différend sera recherché d’abord par voie amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Clause 07
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement de l’éditeur, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout différend sera recherché d’abord par voie amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Reference
WIPOClause 08
Pour toute question relative au site ou aux présentes conditions, l’utilisateur peut utiliser les moyens de contact indiqués sur le site. L’éditeur peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version en vigueur est celle publiée sur le site.
Reference
HCCH